Sites et sols pollués

 

D’une manière générale, le diagnostic de pollution d'un site consiste à identifier les sources de pollutions (ex : cuves, aires de stockage/entreposage, déversements accidentels ou chroniques, déchets enfouis, remblais pollués, etc.), les modes de transfert de ces pollutions (vecteurs possibles : eaux de surface et souterraine, l'air…) ainsi que les cibles potentielles de ces pollutions (homme et son environnement).

 

KCE Environnement réalise les études « sites et sols pollués » suivant les guides méthodologiques du ministère chargé de l’environnement.

 

Dans un premier temps, l’objectif d’un diagnostic de pollution est d’établir l’état des sols en réalisant :

 

  • Une étude historique et de vulnérabilité de l’environnement
  • Des investigations sur le terrain (sols, gaz du sol, nappe …) et des prélèvements d’échantillons à analyser
  • Une comparaison des résultats d’analyse aux valeurs réglementaires en vigueur
  • Une interprétation des résultats d’analyse.

 

 

 

Suivant les résultats obtenus lors de cet état des lieux, l’étape suivante peut être un diagnostic approfondi.

 

Deux études sont définies dans les guides méthodologiques. Il s’agit de l’Interprétation de l’Etat des Milieux et du Plan de Gestion.

 

L’Interprétation de l’état des milieux (IEM) :

 

Cette étude vise à s’assurer que l’état des milieux est compatible avec des usages déjà fixés (usages constatés). L’IEM peut aboutir à la conclusion, soit qu’aucune intervention n’est nécessaire, soit que des actions simples de gestion vont permettre de rétablir la compatibilité des sols avec les usages constatés, ou enfin qu’un plan de gestion doit être mis en œuvre.

 

Plan de Gestion (PG):

 

Un plan de gestion peut être mis en œuvre lorsque les usages des sols peuvent être choisis ou adaptés et/ou lorsqu’il est possible d’agir sur l’état du site et des milieux, par des aménagements (ex : confinement) ou des mesures de dépollution (ex : excavation, traitement hors-site …).

 

Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires (EQRS) et Analyse des Risques Résiduels (ARR)

 

Lors de la définition de l’état d’un site, en l’absence de valeurs de gestion réglementaires existantes ou de l’état initial de l’environnement sur le site et ses environs, il n’existe pas de repères auxquels comparer des résultats d’analyse.

 

Dans ce cas, on aura recours à une Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires.

 

La démarche d'EQRS est réalisée lorsque des sources de pollution sont susceptibles de menacer la santé de personnes.

 

L'EQRS peut être réalisée à la fois dans le cadre de l'I.E.M. et dans le cadre du Plan de Gestion.

 

L’Analyse des Risques Résiduels est une évaluation quantitative des risques sanitaires menée sur les expositions résiduelles prenant en compte l’ensemble des mesures de gestion et l’usage futur du site.

 

Cette démarche est réalisée si le Plan de Gestion ne permet pas de supprimer tout contact entre les pollutions et les personnes.

 

Dossiers de servitudes

 

En cas de présence de pollution résiduelle, il s’agit de s’assurer que le site ne puisse pas être affecté à un nouvel usage incompatible avec cette dernière : des restrictions d’usage sont alors mises en place.

 

Les restrictions d’usage ont pour objectif de:

 

  • Prévenir les expositions dangereuses,
  • Pérenniser la maintenance ou la surveillance du site,
  • Encadrer la réalisation d’aménagements sur le site,
  • Informer des contraintes liées au site,
  • Pérenniser l’information dans le temps.

 

 

KCE Environnement propose également des services :

 

  • D’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour les chantiers de dépollution
  • D’expertise de dossier de pollution et de dépollution