PLAN LOCAL D'URBANISME

Présentation du PLU (téléchargeable ci-dessous) tel qu'il a été arrêté par le Conseil Municipal le 6 novembre 2017. 

 

PROJET PLU CARTOGRAPHIE & REGLEMENT

règlement PLU Les VIgneaux

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Plan chef lieu

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Plan La Bâtie

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Plan ensemble commune

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Légende cartographie

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PPR Plan de Prévention des Risques

Règlement Général + règlement par zone

Reglement PPR :

Zone bleue : B1 - B2 - B3 - B4 - B5 - B6 - B7 - B8 - B9 - B10 - B11

Zone rouge : R1 - R2 - R3 - R4

CARTOGRAPHIE PPR

Cartographie du PPR en format pdf 

CADUCITE DU POS

Les Plans d'Occupation des Sols sont caduques depuis le 27/03/2017.

Pour la commune des Vigneaux, dans l'attente du Plan Local d'Urbanisme, la commune s'appuie sur le Reglement National d'Urbanisme.